Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 04/09/2026
1. Éditeur du site
Le site frenchwave-programmation.fr et l'application mobile FrenchWave sont édités par :
- Dénomination sociale
- À COMPLÉTER
- Forme juridique
- À COMPLÉTER
- Capital social
- À COMPLÉTER
- Siège social
- À COMPLÉTER
- Immatriculation
- À COMPLÉTER
- SIRET
- À COMPLÉTER
- TVA intracommunautaire
- À COMPLÉTER
- Contact
- contact@frenchwave-programmation.fr
2. Directeur de la publication
À COMPLÉTER, en qualité de représentant légal de l'éditeur.
3. Hébergement
Le site et ses données sont hébergés en France par :
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007
- Site
- https://www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site et l'application — structure, code source, textes, interfaces, identité visuelle, ainsi que les programmes d'entraînement, cycles et séances mis à disposition — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses coachs partenaires.
L'abonnement confère un droit d'accès personnel, non exclusif et non transmissible. Toute reproduction, diffusion, revente ou communication à des tiers des contenus d'entraînement, y compris à titre gratuit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les contenus publiés par les utilisateurs (scores, commentaires, photo de profil) restent leur propriété. En les publiant, l'utilisateur concède à l'éditeur le droit de les afficher aux autres utilisateurs habilités, pour le seul fonctionnement du service.
5. Crédits
Le motif de vague utilisé en fond du site est une silhouette dérivée de La Grande Vague de Kanagawa de Katsushika Hokusai (1831), œuvre appartenant au domaine public.
6. Signalement de contenu illicite
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, tout contenu manifestement illicite publié sur le service (commentaire, photo de profil, nom d'affichage) peut être signalé à l'adresse contact@frenchwave-programmation.fr. Merci d'y préciser l'URL ou l'écran concerné, la nature du contenu et le motif du signalement. Les contenus signalés sont examinés et retirés s'ils contreviennent à la loi ou aux conditions générales.
7. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à l'éditeur, après avoir tenté une réclamation écrite directe.
- Médiateur compétent
- À COMPLÉTER
- Saisine
- À COMPLÉTER
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable ou de médiation aboutie, les tribunaux français sont compétents dans les conditions de droit commun.